
Rapport spécial relatif à l’activité des services de l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine
Approbation du Compte administratif 2022 et affectation des résultats
Approbation du budget supplémentaire 2023
Approbation de la prise de participation de la SEM Citallios au sein d’Essonne Aménagement
Tableau des effectifs: créationde postes à temps complet 2023
Titres de restauration en faveur du Personnel – Revalorisation et évolution des modalités d’attribution et de versement 2023
Prise en charge du Pass Navigo 2023
Attributions de subventions de fonctionnement à 2 associations au titre de l’année 2023
Convention de coopération relative à la gestion courante de la voirie départementale en agglomération entre le Département des Hauts-de-Seine, l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines / Hauts-de-Seine
Convention relative aux modalités de gestion, de surveillance et de maintenance par la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines des dispositifs de détection des gabarits à l’approche du passage souterrain à gabarit réduit sur la RD 13, section en agglomération à la Verrière.