CP du 29 septembre 2023 –
Prolongement métro 14 Mairie de Saint-Ouen – avenant n°1
T1 – Colombes – Indemnisation et rétrocession d’emprises
Mise en réforme d’un véhicule et de biens divers départementaux
Aménagement de l’extension du parc du Chemin de l’Ile – Convention SPLNA / AESN
Protocole transactionnel – indemnité pour abattage d’arbre – Sceaux
Cross du Figaro 2023 – Parrainage
Compte rendu des marchés et avenants – 1er avril 2023 au 30 juin 2023 – Compléments sur les périodes précédentes
Remplacement de luminaires – Asnières-sur-Seine – Convention de financement
Clamart – Acquisition d’une parcelle
RD 130 – Avenant à la convention de déclassement – Rues Larmeroux et Raymond de Marcheron – Vanves
Collèges publics – Subventions complémentaires et exceptionnelles – 2023
Collèges publics – aide sociale à la demi-pension en cité scolaire et lycée voisin – Année scolaire 2023 – 2024
Collèges privés – Aide sociale à la demi-pension – Année scolaire 2023 – 2024
Collèges privés – Aide sociale à la demi-pension – Subventions complémentaires – Année scolaire 2023 – 2024
Subventions complémentaires années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, subventions initiales année scolaire 2023-2024 – Aide sociale départementale à la demi-pension – Collèges publics et en cité scolaire à gestion régionale.
Projets éducatifs des collèges publics et privés – 2023-2024
Subvention d’externat – Collège privé Beth Hilel – 2021, 2022, 2023
PASS + Hauts-de-Seine / Yvelines – Affiliation de nouveaux organismes
RER E – Financement – convention d’exécution n°1 du protocole relais n°3
RER E à l’ouest – Eole – Convention relative au financement de la réalisation des travaux n°6
Prolongement du tramway T1 – Phase 2 – Convention de financement
Autolib’/Vélib’ – Avenant n°1 à la convention de superposition d’affectations domaniales départementales – EPI 78/92 et Syndicat Mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole
RD 908 – Courbevoie – Acquisitions de parcelles
RD 19 – Gennevilliers – Transfert de maîtrise d’ouvrage – HAROPA Port
RD 920 – Projet de requalification – Bourg-la-Reine et Montrouge – Approbation de la déclaration de projet
Résiliation anticipée de la délégation de service public du parc de stationnement du Pont de Sèvres
Orphelins des Hauts-de-Seine – Allocation d’éducation – 2023
Subvention d’investissement – EAM Les Bords de Seine – APEI de Meudon
Coopération internationale – Cambodge – Demande de subvention et avenant au programme 2023
Paris 2024 – Convention-cadre – Collectivité-hôte
Soutien au sport de haut niveau
Liban – Fonds pour les écoles d’Orient – Subvention 2023
Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine – Commune de Clichy – Ilot Sellier – Quartier Belfort – Sanzillon
Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine – Commune de Clamart – Quartier Le Nôtre
Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine – Commune de Malakoff – Quartier Barbusse
Commune de Puteaux – Contrat de développement département-ville 2021-2023 – Avenant n°2
Commune de Vaucresson – Contrat de développement Département – Ville 2021-2023 – Avenant n°1
Groupement de commandes – Etat – Département – Actualisation de l’atlas des paysages des Hauts-de-Seine
Retrait du GIP Maximilien (plateforme des marchés publics
Aide à la création de logements locatifs sociaux – Rueil-Malmaison et Vaucresson
Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine – Commune de Nanterre – Quartier du Parc Sud
Nouveaux statuts et désignation – SA d’HLM Batigère Habitat
Grand Paris Express – Ligne 15 Ouest – Convention Cadre relative au foncier – Création d’une tarification spécifique d’occupation domaniale
Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) – 2023-2029
STRATÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L’ENFANCE – AVENANT AU CONTRAT
TERRITOIRE ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE (TZCLD) – SOUTIEN À LA COMMUNE D’ANTONY
CPAM – CONVENTIONS DE PARTENARIAT
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 