Voici l’ordre du jour
- Débat d’orientations budgétaires 2024
- Adoption de la nomenclature M57
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Approbation des mouvements de crédits de chapitre à chapitre
- Budget annexe archéologie préventive
- Décision modificative Répartition des excédents ou déficits du budget annexe archéologie
- Convention de coopération relative à la gestion courante de la voirie départementale en agglomération entre le Département des Hauts-de-Seine, l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest et l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines / Hauts- de-Seine
- Tableau des effectifs – création / suppression de postes à temps complet Protection sociale complémentaire
- Conventions de fourniture à titre gratuit de ressources par les Départements des Hauts- de-Seine et des Yvelines
- Lancement des consultations 2024 pour la passation des marchés nécessaires à l’activité des services de l’Etablissement public interdépartemental
- Groupement de commandes avec l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine pour la passation de marchés de maintenance, exploitation et d’études de diagnostics opérationnels des matériels dynamiques des carrefours à feux sur les routes départementales des Yvelines
- Groupement de commandes avec l’Etablissement public interdépartemental Yvelines/Hauts-de-seine pour la passation de marchés de maintenance et rénovation des stations de comptage du trafic sur le réseau routier des Yvelines
- Conventions avec des agriculteurs des Yvelines pour leur participation à des opérations de viabilité hivernale
- Protocoles transactionnels
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 