Conseil de territoire du Jeudi 14 décembre 2023

Voici l’ordre du jour du conseil territorial qui aura lieu dans l’Espace Vasarely, à Antony, à 18h30 :

Hors Classement ODJ

3 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 19 octobre 2023 .

4 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.

5 – Délibérations du Bureau du territoire.

AFFAIRES GENERALES

6 – Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration de la SEM Vallée Sud Développement.

7 – Désignation de représentants au sein des établissements publics locaux d’enseignement.

SPORT – CULTURE

8 – Adoption des tarifs des activités de l’AQUAPOL de Montrouge.

9 – Approbation et signature de l’avenant n°2 au contrat de concession avec la société publique locale « théâtres de Châtillon et de Clamart« .

FINANCES

10 – Décision Modificative n°2 – budget principal.

11 – Décision modificative n°1 du budget assainissement.

12 – Décision Modificative n°1 du budget annexe Victor Hugo.

13 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du budget principal et des budgets annexes.

14 – Fixation du montant de compensation des charges territoriales 2023.

15 – Modification du tableau des autorisations de programme- crédits de paiement.

AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT

16 – Bilan de la concertation du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal.

17 – Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal.

18 – ZAC des Musiciens à Bagneux – Approbation du dossier de réalisation.

19 – ZAC des Musiciens à Bagneux – Approbation du Programme des Equipements Publics.

20 – Modification de la délégation du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé et du droit de priorité sur la commune de Bagneux et abrogation de la délibération antérieure.

21 – Ouverture de l’enquête publique préalable à la création d’un Site Patrimonial Remarquable à Châtenay-Malabry – autorisation donnée au Président de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris de saisir le Préfet des Hauts-de-Seine.

DEVELOPPEMENT DURABLE – MOBILITES

22 – Adoption des tarifs des Vélobox.

PATRIMOINE

23 – Extension de la définition de l’intérêt territorial en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs : transfert du Gymnase du Fort de Clamart.

ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC

24 – Communication du rapport annuel 2022 du SYCTOM.

25 – Communication du rapport annuel 2022 du SIMACUR.

26 – Approbation et signature du contrat d’objectif entre l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et le SYCTOM .

RESSOURCES HUMAINES

27 – Présentation du rapport social unique (RSU) pour l’année 2022.

28 – Adoption du plan pluriannuel de formation.

29 – Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

30 – Astreintes et permanences : élargissement à la filière sportive.

31 – Actualisation du tableau des effectifs.

32 – Accroissement temporaire d’activité, remplacements et saisonniers 2024.

33 – Modalités de transfert des agents du site sportif du clos St Marcel (Sceaux).

LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL

34 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.