Au Beffroi de Montrouge
Hors Classement ODJ
3 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 14 décembre 2023.
4 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.
5 – Délibérations du Bureau du territoire du 25 janvier 2023.
6 – Communication de l’état récapitulatif des indemnités de toutes natures des élus.
AFFAIRES GÉNÉRALES
7 – Rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l’année 2023 .
8 – Rapport Développement Durable 2022-2023.
9 – Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2023.
SPORT – CULTURE
10 – Fixation des tarifs des médiathèques de Vallée Sud-Grand Paris.
FINANCES
11 – Rapport d’orientations budgétaires 2024.
AMÉNAGEMENT – URBANISME – HABITAT
12 – Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLU de Malakoff.
13 – Bilan de la concertation préalable à l’opération de restructuration de la Cité Jardin de Châtenay-Malabry.
14 – Avis de l’Établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris sur le projet de Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (SRHH).
Il s’agit donc des objectifs de construction de logement, notamment de logement social. Le territoire veut émettre un avis réservé sur les objectifs de la région.
En commission 3 élus ont remis en cause cet avis réservé, sans que ça change rien.
15 – Bilan de la concertation préalable au projet d’aménagement du secteur Marne-Brossolette à Montrouge.
16 – Approbation de l’avenant n°3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville Abbé Grégoire – Mirabeau.
17 – Approbation de l’avenant n°3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville Cité des Musiciens (Pierre Plate) à Bagneux.
RESSOURCES HUMAINES
18 – Actualisation du tableau des effectifs.
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
19 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 