VSGP – bureau de territoire 14 mars 2024

Le bureau de territoire a lieu ce jour, jeudi 14 mars 2024.

Les commissions auront lieu les 25, 26 mars et le conseil du territoire le 2 avril.

AFFAIRES GENERALES

Adhésion de l’Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud – Grand Paris à la fédération des élus des entreprises publiques locales

Modification de la composition et des modalités d’intervention du comité chargé d’instruire les demandes d’indemnisation, en matière de travaux publics

SPORT – CULTURE

Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud – Grand Paris

Subvention d’investissement à destination du théâtre les Gémeaux à Sceaux

Soutien exceptionnel aux équipements culturels

Approbation et signature de la convention de partenariat entre Vallée Sud – Grand Paris et le Centre de ressources, d’expertise et de performance sportives (CREPS) de Chatenay-Malabry

AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT

Attribution d’une subvention à l’OPH Vallée Sud Habitat pour la réalisation d’une résidence sociale pour étudiants de 101 logements sise 12 – 16 boulevard Maréchal Joffre à Bourg-la-Reine

Attribution d’une subvention à l’OPH Vallée Sud Habitat pour la réalisation de plusieurs opérations représentant un total de 168 logements sociaux

Attribution d’une subvention à Hauts de Bièvre Habitat dans le cadre de l’opération de construction de 22 logements sociaux sise Ecoquartier LaVallée Lot L à Châtenay-Malabry

Acquisition de deux parcelles foncières à la copropriété « Atala” dans le cadre de la restructuration de l’avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry

Acquisition de parcelles foncières à la copropriété « Les 3 Parcs » dans le cadre de la restructuration de l’avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry

Approbation de la mise en location gérance puis de la rétrocession d’un fonds de commerce sis 23 rue Pierre et Marie Curie à Clamart

Approbation de la cession du droit au bail, de la licence IV, du mobilier commercial, des agencements et du matériel qui garnissait l’ancien fonds de commerce exploité dans le au local commercial sis 23 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart

Approbation de la cession du droit au bail, du mobilier commercial, des agencements et du matériel qui garnissait l’ancien fonds de commerce exploité dans le local commercial sis 16 rue Hébert à Clamart

Approbation de la convention-cadre et du programme d’actions des 100 quartiers innovants et écologiques de la ZAC Quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses

DEVELOPPEMENT DURABLE – MOBILITES

Approbation des conventions d’occupation du domaine public dans le cadre de la mise en place des Vélobox dans les villes d’Antony, Bagneux, Sceaux et Clamart

PATRIMOINE

Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre Vallée Sud – Grand Paris et la ville d’Antony relative à la construction du centre aquatique Pajeaud : avenant n°3 de clôture de l’opération

ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC

Approbation de l’avenant n°1 à la Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la ville de Clamart pour les travaux de jalonnement directionnel dynamique des parkings souterrains du centre-ville de Clamart.

Approbation de l’avenant n°1 à la Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la ville de Malakoff pour les travaux d’éclairage public des abords du groupe scolaire Paulette Nardal

Approbation et signature de la convention de mise à disposition de services entre l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Montrouge

Approbation et signature avec la société Orange de la convention relative à l’effacement des réseaux de télécommunications situés sur l’avenue Jean Jaurès (entre le n°349 et l’avenue Roger Salengro) à Châtenay-Malabry

Approbation et signature avec la société Orange de la convention relative à l’effacement des réseaux de télécommunications situés sur l’avenue Jean Jaurès (entre l’avenue Roger Salengro et la rue Jean Longuet) à Châtenay-Malabry

RESSOURCES HUMAINES

Approbation de la convention de prestation de services entre la ville de Clamart et l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris

Modification du règlement intérieur et du règlement hygiène et sécurité de Vallée Sud – Grand Paris