Ce conseil était programmé le 4 juillet mais il a été reporté d’une semaine.
Les commissions territoriales ont lieu aujourd’hui et demain.
Conseil de territoire du 11 juillet 2024
Salle polyvalente de l’Espace Maison Blanche – Châtillon
Hors Classement ODJ
3 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 2 avril 2024
4 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation
5 – Délibérations du Bureau du territoire du 20 juin 2024
AFFAIRES GENERALES
6 – Approbation de la révision des statuts du syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères(SYCTOM)
7 – Désignation du représentant de Vallée Sud – Grand Paris au sein de la société HLM Pierres et Lumières
8 – Remplacement d’un représentant de Vallée Sud Grand Paris au sein des établissements publics locaux d’enseignement
9 – Remplacement d’un membre au sein de la commission développement durable et environnement, espace publics, smart territoire, transports, santé, sport, culture et université
SPORT – CULTURE
10 – Extension de la compétence obligatoire « construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs«
11 – Adoption des tarifs des activités des théâtres et cinémas relevant de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris pour la saison 2024-2025
12 – Fixation des tarifs des activités des piscines relevant de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris applicables à compter de la saison 2024-2025
13 – Tarifs des équipements sportifs terrestres pour la saison 2024-2025
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
14 – Approbation de la déclaration de projet des Arues emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Châtillon
15 – Approbation de la création de la zone d’aménagement concerté des Arues à Châtillon
16 – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) du projet » Avenue de la République » à Châtillon
17 – Approbation du règlement communal de changement d’usage des locaux d’habitation sur la commune de Sceaux
18 – Approbation du règlement communal de changement d’usage des locaux d’habitation sur la commune de Châtenay-Malabry
19 – Approbation du règlement communal de changement d’usage des locaux d’habitation sur la commune de Bagneux
20 – Modification du périmètre de droit de préemption urbain renforcé à Clamart
21 – Autorisation donnée au Président de solliciter le Préfet des Hauts-de-Seine pour la prise d’un arrêté de déclaration d’utilité publique, d’un arrêté de cessibilité, ainsi que la saisine du juge de l’expropriation dans le cadre de la mise en oeuvre du projet de Démonstrateur écologique à Châtenay-Malabry
DEVELOPPEMENT DURABLE – MOBILITES
22 – Mise à jour des tarifs d’abonnement aux parkings vélos sécurisés exploités par l’EPT Vallée Sud – Grand Paris
PATRIMOINE
23 – Démolition – reconstruction du complexe sportif des Clos Saint-Marcel à Sceaux : désignation du jury de concours
RESSOURCES HUMAINES
24 – Actualisation du tableau des effectifs
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
25 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 