Le conseil de territoire aura lieu le mercredi 11 décembre à 18h30 à Clamart, salle Hunebelle..
Fnances, ressources humaines
1) Adoption du compte financier unique 2024 du budget annexe Victor Hugo
2) Modification du tableau des autorisations de programme– crédits de paiement
3) Fixation du montant de compensation des charges territoriales 2024
4) Décision Modificative n°1 – budget principal
5) Décision Modificative n°1 du budget assainissement
6) Adoption du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2025
7) Adoption des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2025
8) Adoption du budget primitif 2025 du budget principal
9) Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe de l’assainissement
10) Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe de la ZAC Jean Zay
11) Modalités de transfert des agents du site sportif gymnase Henri Ginoux à Montrouge
12) Modalités de transfert des agents du site sportif du gymnase du Fort à Clamart
13) Attribution de logement de fonction pour nécessité absolue de service au gardien des tennis des Mathurins à Bagneux
14) Mise à jour du tableau des effectifs
Développement durable et environnement, espace publics, smart territoire, transports, santé, sport, culture et université
1) Communication du rapport annuel 2023 du SIMACUR
2) Communication du rapport annuel 2023 du SYCTOM
3) Communication du rapport d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France – Exercice 2023
4) Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2023
5) Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2023
6) Avenants aux grilles tarifaires des conservatoires à rayonnement intercommunal d’Antony et Malakoff
Commission habitat, aménagement, politique de la ville, développement économique, social et solidaire
1) Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Vallée Sud – Grand Paris
2) Approbation du dossier de déclaration d’utilité publique de l’opération Marne-Brossolette-Verdier à Montrouge et demande d’ouverture des enquêtes publiques et parcellaires à Monsieur le Préfet
3) Engagement des démarches d’élaboration et de mise en place du programme d’intérêt général (PIG) « Pacte territorial France Rénov » à l’échelle de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris
4) Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) du quartier des Musiciens, Pasteur-Barbusse et Pervenches Colibris à Bagneux
5) Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties sur le quartier Abbé Grégoire Mirabeau – Abraham Lincoln à Bagneux.
6) Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties sur le patrimoine de Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat sis 17 bis avenue de Montrouge à Bourg-la-Reine
7) Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties sur les patrimoines du bailleur Hauts-de-Seine Habitat sis Square William Wilberforce, Allée Lafayette et square Jean-Pierre Brissot à Bourg-la-Reine.
8) Désignation parmi les membres à voix délibérative de la CAO de Vallée Sud – Grand Paris, d’un représentant élu pour siéger à la CAO du groupement de commandes, pour le réaménagement de la place du Général de Gaulle à Sceaux.
9) Désignation d’un représentant de Vallée Sud-Grand Paris au sein du Comité Local pour l’emploi
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 