Hors Classement ODJ
3 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 17 octobre 2024.
4 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.
5 – Délibérations du Bureau du territoire du 28 novembre 2024.
AFFAIRES GENERALES
6 – Désignation d’un représentant de Vallée Sud-Grand Paris au sein du Comité Local pour l’emploi.
7 – Désignation parmi les membres à voix délibérative de la CAO de Vallée Sud – Grand Paris, d’un représentant élu pour siéger à la CAO du groupement de commandes, pour le réaménagement de la place du Général de Gaulle à Sceaux.
FINANCES
8 – Adoption du compte financier unique 2024 du budget annexe Victor Hugo.
9 – Modification du tableau des autorisations de programme- crédits de paiement.
10 – Fixation du montant de compensation des charges territoriales 2024.
11 – Décision Modificative n°1 – budget principal.
12 – Décision Modificative n°1 du budget assainissement.
13 – Adoption du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2025.
14 – Adoption des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2025.
15 – Adoption du budget primitif 2025 du budget principal.
16 – Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe de l’assainissement.
17 – Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe de la ZAC Jean Zay.
SPORT – CULTURE
18 – Avenants aux grilles tarifaires des conservatoires à rayonnement intercommunal d’Antony et Malakoff .
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
19 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Vallée Sud – Grand Paris.
20 – Approbation du dossier de déclaration d’utilité publique de l’opération Marne-Brossolette-Verdier à Montrouge et demande d’ouverture des enquêtes publiques et parcellaires à Monsieur le Préfet.
21 – Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties du quartier des Musiciens, Pasteur-Barbusse et Pervenches-Colibris à Bagneux.
22 – Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties du quartier Abbé Grégoire Mirabeau – Abraham Lincoln à Bagneux.
23 – Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties de Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat sises 17 bis avenue de Montrouge à Bourg-la-Reine.
24 – Approbation de la convention d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties du bailleur Hauts-de-Seine Habitat sises square William Wilberforce, allée Lafayette et square Jean-Pierre Brissot à Bourg-la-Reine.
25 – Engagement des démarches d’élaboration et de mise en place du programme d’intérêt général (PIG) « Pacte territorial France Rénov » à l’échelle de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris.
ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC
26 – Communication du rapport annuel 2023 du SIMACUR.
27 – Communication du rapport annuel 2023 du SYCTOM.
28 – Communication du rapport d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France – Exercice 2023.
29 – Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2023.
30 – Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2023.
RESSOURCES HUMAINES
31 – Attribution de logement de fonction pour nécessité absolue de service au gardien des tennis des Mathurins à Bagneux.
32 – Modalités de transfert des agents du site sportif du gymnase du Fort à Clamart.
33 – Modalités de transfert des agents du site sportif gymnase Henri Ginoux à Montrouge .
34 – Mise à jour du tableau des effectifs.
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
35 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 