Conseil de Territoire

ORDRE DU JOUR

– Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 14 janvier 2025

– Compte-rendu des décisions du Président au titre de sa délégation

– Délibérations des Bureaux du territoire du 22 janvier, 29 janvier et 18 mars 2025

AFFAIRES GENERALES

– Désignations au sein des commissions territoriales

– Désignations d’un représentant au sein des satellites Vallée Sud Aménagement et Vallée Sud Développement

– Désignations de représentants au sein du Comité local pour l’emploi (CLPE)

– Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’établissement public administratif « théâtre de Sources et cinéma le Scarron »

SPORT – CULTURE

– Adoption des tarifs des activités des établissements spécialisés d’enseignement

– Adoption des tarifs des théâtres en régie directe de Vallée Sud – Grand Paris

– Adoption des grilles tarifaires des piscines pour la saison 2025-2026

– Création des grilles tarifaires du gymnase Henri Ginoux à Montrouge

AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT

– Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Panorama 2 à Clamart

– Projet d’aménagement du secteur de la route du Pavé Blanc à Clamart : Déclaration de Projet

– Avis concernant la création de périmètres délimités des abords de monuments historiques sur les communes de Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Fontenay-aux Roses et Montrouge

– Constitution de la commission Jardin à Châtenay-Malabry locale du site patrimonial remarquable de la Cité-Jardin à Châtenay-Malabry

ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC

– Adoption des tarifs de redevance d’occupation du domaine public

RESSOURCES HUMAINES

– Mandat au CIG petite couronne pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupe assurance des risques statutaires

– Actualisation du tableau des effectifs

LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL

– Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire

Le CT suivant est prévu le 24 juin, à Châtenay.