Le prochain conseil de territoire aura lieu à Sceaux, le mardi 30 septembre.

COMMISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT, ESPACES PUBLICS, SMART TERRITOIRE, TRANSPORTS, SANTÉ, SPORT, CULTURE ET UNIVERSITÉ

LUNDI 22 SEPTEMBRE 2025 à 18h00

Ordre du jour

1) p3 – Adhésion au SEDIF de la communauté d’agglomération Paris Saclay pour les communes de Saclay et Vauhallan et de Grand-Orly Seine Bièvre pour la commune de Villeneuve-Saint-Georges

2) p44 – Désignation des représentants de Vallée Sud – Grand Paris au sein de la conférence de l’entente intercommunale relative à la gestion du « Théâtre des Sources et cinéma le Scarron«

3) p47 – Désignation d’un représentant de Vallée Sud – Grand Paris au sein du Conseil d’administration de l’association Le Plus Petit cirque du monde

4) p50 – Désignation d’un représentant de l’EPT Vallée Sud – Grand Paris à Assemblée Générale de la SOGEB (Société de gestion du Beffroi) à Montrouge

5) p69 – Autorisation de modification de la composition du capital de la SOGEB (Société de gestion du Beffroi) à Montrouge

COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

MARDI 23 SEPTEMBRE 2025 à 17h30

Ordre du jour

1) p3 – Recrutement et rémunération des vacataires / Abrogation de la délibération 16/02/2016

2) p7 – Autorisation de création des emplois liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

3) p12 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants

4) p14 – Approbation de l’affiliation à titre volontaire sans réserve au CIG petite couronne

5) p17 – Mise à jour du tableau des effectifs

COMMISSION HABITAT, AMÉNAGEMENT, POLITIQUE DE LA VILLE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET SOLIDAIRE

MARDI 23 SEPTEMBRE 2025 à 18h00

Ordre du jour

1) p3 – ZAC 4ème collège secteur « rue de la Porte de Trivaux – rue des Carnets » à Clamart –

Approbation du dossier de création de la ZAC

2) p1151 – ZAC 4ème collège secteur « rue de la Porte de Trivaux – rue des Carnets » à Clamart –

Approbation du traité de concession d’aménagement

3) p1187 – ZAC 4ème collège secteur « rue de la Porte de Trivaux – rue des Carnets » à Clamart –

Approbation du dossier de déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi et d’enquête parcellaire conjointe

4) p1361 – ZAC du Panorama 2 à Clamart – Approbation du dossier de création de la ZAC

5) p2559 – ZAC du Panorama 2 à Clamart – Approbation du traité de concession d’aménagement

6) p2595 – ZAC du Panorama 2 à Clamart – Approbation du dossier de déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi et d’enquête parcellaire conjointe

7) p2787 – ZAC Ecoquartier Victor Hugo à Bagneux – Modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC

8) p2834 – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi de Vallée Sud – Grand Paris

9) p2837 – Délégation à la ville de Châtenay-Malabry de l’élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine du Site Patrimonial Remarquable de la Cité-Jardin

10) p2841 – Création d’un périmètre multi-sites de sursis à statuer au titre de l’article L424-1 3° du Code de l’Urbanisme sur les secteurs de l’îlot de Gaulle et de l’îlot SOPARQ à Montrouge

11) p2846 – Modification de la délégation du droit de préemption urbain simple, du droit de préemption urbain renforcé et du droit de priorité sur la commune de Châtenay-Malabry

12) p2860 – Modification de la délégation du droit de préemption urbain simple, du droit de préemption urbain renforcé et du droit de priorité sur la commune de Clamart