Catégorie : CD92

Commission plénière du lundi 13 mars 2023 – ordre du jour

SAEML SOGARIS – Institution dérogation statutaire Attribution logements pour NAS – Liste des emplois Coopération internationale – Programme d'appui Bénin – Année 2023 RD 39 – Rueil-Malmaison – Engagements en réponse aux réserves et recommandations du commissaire enquêteur – Autorisation de demander au préfet de prononcer la DUP Voirie – Aménagements cyclables et sécurité – … Continuer de lire Commission plénière du lundi 13 mars 2023 – ordre du jour

Conseil départemental du vendredi 17 février 2023 – Habitat et Politique de la ville

Les aides départementales en faveur de la production de logements sociaux facilitent la réalisation de programmes contribuant à améliorer la mixité sociale. Chaque demande de financement est examinée au regard, notamment, de cette priorité. Chaque opération est, en outre, appréciée en fonction de son intérêt économique, social, environnemental et technique. SEM Seine Ouest habitat et … Continuer de lire Conseil départemental du vendredi 17 février 2023 – Habitat et Politique de la ville

Egalité Femmes-Hommes

Avancée importante sur le sujet au conseil départemental Le plan d’action vise à renforcer notre lutte contre tous types de violences faites aux femmes, mais aussi à soutenir et encourager la place, la réussite et le rayonnement des femmes dans les différents domaines, tels que la culture, le sport, l’environnement, le domaine social ou la … Continuer de lire Egalité Femmes-Hommes

Conseil départemental – modification importante du règlement intérieur : des comptes-rendus écrits

Fonctionnement des assemblées Modification importante du RI qui répond à la lettre envoyée par les deux groupes d’opposition courant 2022, s’inquiétant du fait qu’il n’y ait pas de compte rendu écrit des séances.  Désormais les verbatims (entièreté des propos tenus en séance) de la séance précédente seront soumis au vote à chaque début de séance. … Continuer de lire Conseil départemental – modification importante du règlement intérieur : des comptes-rendus écrits

Conseil Départemental du 17 février 2023 : synthèse et compte-rendu

cd-17-fevrier-2023-ordre-du-jourTélécharger Faits marquants pour le département et pour Fontenay-aux-Roses : synthèse et CR complet Le débat d’orientation budgétaire Ressources : Depuis 2013, la DGF (dotation globale de fonctionnement) du département a diminué de 174 M€ (surtout amorcée en 2014-2017, très peu depuis mais baisse constante quand même - voir p21). Compensation des transferts de compétence … Continuer de lire Conseil Départemental du 17 février 2023 : synthèse et compte-rendu

Commission des solidarités, des affaires sociales, de l’enfance et de la famille – Jeudi 9 février 2023

Il s'agit d'une délibération administrative. J'en ai profité pour poser des questions sur la phase d'expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée" (TZCLD) à Antony. Elle a été déployée initialement en 2017 sur dix territoires pilotes puis élargie à d’autres zones dès 2021. Cette expérimentation permet l’insertion socioprofessionnelle des personnes privées durablement d’emploi (PPDE) qui … Continuer de lire Commission des solidarités, des affaires sociales, de l’enfance et de la famille – Jeudi 9 février 2023