Prochaine commission permanente du 21 mars 2022, à l’ordre du jour

Culture

Remise fichiers numériques – Albert Kahn / Jeu de Paumes 

Dépôt fonds d’archives de la Jeunesse Ouvrière Chrétienne 

Musée Domaine de Sceaux – célébrations de la fête japonaise Hanami 

Groupement de commandes – Maison de Chateaubriand  

Musée Albert Kahn – avenants dépôts et prêts d’oeuvres 

Domaine de Sceaux – convention 2022 Azimut et Théatre des Gémeaux 

Pass Malin – modifications tarifaires 

Musée Albert Kahn – Autorisation d’utilisation gratuite  

Subventions culturelles – 2022 – Equipements et réseaux de lecture publique, CLEA, Plan Musiques actuelles, Rock-en-Seine, art contemporain 

Albert-Kahn – Remise de fichiers numériques – Saint-Flour communauté

Albert-Kahn – Actualisation CGV – Billetterie en ligne

Musée domaine départemental de Sceaux – Convention d’occupation domaniale – Association sportive de Bourg-la-Reine   

 Attractivité

 Renouvellement contrat destination – Paris ville augmentée 

Territoire 

Convention transfert d’ouvrages assainissement – ETP Paris Ouest La Défense 

Contrat PPA – Villeneuve la Garenne 

Passerelle des louvresses – Convention de gestion et d’entretien – Commune de Gennevilliers 

Voirie – Convention de partenariat – Appel à projets urbains innovants – Paris La Défense 

Education

Pass + affiliation de nouveaux organismes 

Convention partenariat – Fondation mémoire de la Shoah 

Sectorisation collèges – ASNIERES, BOULOGNE, COLOMBES, COURBEVOIE 

Contrat partenariat – collège Georges Pompidou, rapport du partenaire 2020 

Juridique

Désignation représentants – Commission départementale nature, paysages et sites 

Citoyenneté

Sécurité et prévention de la délinquance – Bagneux 

International 

Coopération internationale 2022 – Bénin 

Habitat

Contrat de développement département-ville CHATILLON 2022-2024  

Contrat de développement département-ville CHAVILLE 2022-2024 

Avenant Contrat de développement département-ville ANTONY 2020-2022 

Contrat de développement département-ville VILLE d’AVRAY 2022-2024 

 Archéologie

 Maison de Chateaubriand – diagnostic archéologique 

Mobilités 

Imagine R – Convention d’échange de données avec GIE Comutitres 

Patrimoine

Musée Albert Kahn – Servitude de passage ENEDIS 

Collège La Fontaine du Roy – Parc de stationnement réhabilitation et financement – Ville d’Avray

Pôle social de Villeneuve-la-Garenne – Convention d’occupation domaniale – Association LADAPT 92 

Subvention d’investissement – Logements sociaux pour étudiants (site des Malaquais, Saint-Cloud)

Participation et représentation du département – Organismes de logements sociaux 

Habitat – Aides départementales aux particuliers

Sceaux – Opération Place du Général De Gaulle – Avenants 

Finances 

Convention de prêt HLM Immobilière 3F 

Communication 

Parrainages – CHORUS 2022 

Solidarités 

Convention casques réalité virtuelle pour EHPAD et résidences autonomie

Foyers de jeunes travailleurs – Aides et conventions – 2022 

Délégation de gestion CFPPA 92 à l’agence Autonomy 

Coopération internationale – Ukraine – Aide d’urgence  

Sports

Soutien au sport de haut niveau 

Voyages sportifs – Subvention aux collèges

Protocole transactionnel – Exécution marché public – Société Quoi qu’il en soit  

Compte rendu des marchés et avenants sept-déc 2021