Les commissions de mardi 20, mercredi 21 et jeudi 22 septembre qui auront lieu à Chatillon, ont en commun l’examen du rapport d’activité 2021-2022
Mardi 20 septembre
Commission développement durable et environnement, espace publics, smart territoire, transports, santé, sport, culture et université
1) Rapport d’activité de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour l’année 2021-2022,
2) Extension des compétences « voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année » de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris
3) Attribution du contrat de délégation de service public pour la gestion des théâtres et cinémas de Châtillon et de Clamart,
4) Désignation du représentant de Vallée Sud – Grand Paris au sein du comité de pilotage de la Maison des Sciences et de l’Homme (MSH) Paris-Saclay,
5) Désignation des représentants de Vallée Sud – Grand Paris au sein de l’association le théâtre des Gémeaux,
Mercredi 21 septembre
Commission finances et ressources humaines
1) Rapport d’activité de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour l’année 2021-2022,
2) Extension des compétences « voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année » de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris
3) Régularisation du Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) 2022 sur le transfert de certaines charges,
4) Actualisation du tableau des effectifs,
5) Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
6) Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l’exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Bourg-la-Reine,
7) Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l’exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Malakoff,
8) Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l’exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Sceaux,
9) Information préalable et approbation des conventions de mise à disposition de personnels entre l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la société publique locale Théâtres de Châtillon et de Clamart.
Jeudi 22 septembre
Commission Habitat, Aménagement, Politique de la Ville, Développement économique, Social et Solidaire
1) Rapport d’activité de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour l’année 2021-2022,
2) Extension des compétences « voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année » de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris,
3) Définition des objectifs poursuivis par le projet d’aménagement et des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC d’Antonypole à Antony,
4) Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC du Panorama à Clamart,
5) Approbation de la modification du programme des équipements publics de la ZAC du Panorama à Clamart,
6) Approbation de la modification de la délégation par la ville de Clamart de son droit de préemption commercial à l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris,
7) Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme de Vallée Sud – Grand Paris
Pour consulter les ordres du jour et PV des séances antérieures :
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 