Salle des Fêtes – Place Jules Hunebelle – 92140 CLAMART
Hors Classement ODJ
3 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.
4 – Délibérations du Bureau du territoire.
5 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 8 novembre 2022.
AFFAIRES GENERALES
6 – Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022.
7 – Rapport Développement Durable 2021 – 2022.
FINANCES
8 – Fixation du montant du Fonds de compensation des charges territoriales 2022.
9 – Modification du tableau des autorisations de programme-crédits de paiement.
10 – Décision modificative n°2 – budget principal.
11 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du budget principal et des budgets annexes.
12 – Rapport d’orientations budgétaires 2023.
13 – Détermination du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et M49.
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
14 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention régionale de développement urbain dans le cadre du nouveau programme national pour la rénovation urbaine (NPNRU) entre l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la Région Île-de-France .
15 – Définition des modalités de la concertation préalable à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la ville de Châtillon.
16 – Définition des objectifs poursuivis par le projet d’aménagement et des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC des Arues à Châtillon.
17 – Définition des objectifs poursuivis par le projet d’aménagement et des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC du secteur du Panorama 2.
18 – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation dans le cadre du projet d’aménagement du secteur Marne-Brossolette à Montrouge.
19 – Projet de démonstrateur écologique territorial à Châtenay-Malabry – Approbation des dossiers modifiés d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire et saisine du Préfet afin de mettre en oeuvre la procédure.
20 – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale du dossier de modification n° 5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châtenay-Malabry.
21 – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale du dossier de modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montrouge.
22 – Approbation de la modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Montrouge.
23 – Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité sur la commune de Clamart.
24 – Modification du dispositif de permis de louer sur les communes de Châtillon, Montrouge et Sceaux.
25 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre d’utilisation de l’exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier Abbé Grégoire – Mirabeau à Bagneux .
26 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre d’utilisation de l’exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier Cité des Musiciens – Pierre plate à Bagneux .
TRANSPORTS – ECLAIRAGE PUBLIC
27 – Adoption du Schéma directeur cyclable territorial.
ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE
28 – Rapport d’activité du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) exercice 2021.
29 – Rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés 2021.
30 – Rapport du délégataire (Suez Eau France) et rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement exercice 2021.
31 – Rapport d’activité du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF) pour l’année 2021.
RESSOURCES HUMAINES
32 – Actualisation du tableau des effectifs.
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
33 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 