Commission plénière du lundi 13 mars 2023 – ordre du jour

SAEML SOGARIS – Institution dérogation statutaire

Attribution logements pour NAS – Liste des emplois

Coopération internationale – Programme d’appui Bénin – Année 2023

RD 39 – Rueil-Malmaison – Engagements en réponse aux réserves et recommandations du commissaire enquêteur – Autorisation de demander au préfet de prononcer la DUP

Voirie – Aménagements cyclables et sécurité – Demandes de subventions auprès de la Région
Île-de-France

Voirie – Acquisitions Gennevilliers et Sèvres – Société in’li

RD 910 – Chaville – Acquisition d’une propriété bâtie

RD 911 et RD 19 – Gennevilliers – Echange foncier avec la SEMAG 92

Prolongement du RER E à l’Ouest – Eole – Protocole-relais n° 3

Prolongement Ouest EOLE – Financement travaux REA 6

Protocole transactionnel – Indemnisation préjudice économique – Travaux du tramway T10 – Châtenay-Malabry

Protocole transactionnel – SCCV Buis – Résiliation de baux – Issy-les-Moulineaux

Rond-point des Bergères – Puteaux – Désaffectation et déclassement – Permis de construire

Cession d’une parcelle – Rue Henri Barbusse – Nanterre

Mise en réforme de divers biens départementaux

PMI – IVG médicamenteuse – Conventions avec les centres hospitaliers

Protection sanitaire infantile – Convention avec l’association 1001 mots

Dispositif Améthyste – Avenant n° 2 à la convention avec Île-de-France Mobilités et Comutitres

Groupement de commandes – Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines – Diagnostics, études et assistance à maîtrise d’ouvrage – Ouvrages d’arts

Groupement de commandes – Yvelines –
Hauts-de-Seine – Gestion des abonnements de presse générale

Groupement de commandes – Yvelines –
Hauts-de-Seine – EPI – Fourniture et pose de dispositifs de retenue sur les routes départementales

Compte-rendu des marchés et avenants – Novembre à décembre 2022 – Compléments mars à octobre 2022

La Seine Musicale – Subvention – La Maîtrise des Hauts-de-Seine – 2023

Musée départemental Albert-Kahn – Concession de droits d’auteur et remise de fichiers numériques – 
Presses Universitaires de Rennes

Musée Départemental Albert-Kahn – Convention de partenariat Micro Folies – Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette

Musée du Grand Siècle – Prêt d’œuvres – Musée national des châteaux de Versailles et de Trianon

Musée du Grand Siècle – Prêt d’œuvres – Musée des Beaux-Arts de Rennes

Musée du domaine départemental de Sceaux – 
Autorisation de reproduction et de représentation 
d’une œuvre en dépôt – Centre des monuments nationaux

Musée du Domaine Départemental de Sceaux – Contrats de prêt et de concession de droits d’auteur – Fête de Hanami – Exposition « Manga. Un imaginaire français »

Musée du Domaine départemental de Sceaux – Contrat de prêt d’œuvres – Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Maison de Chateaubriand – Avenant au contrat de prêt – Exposition Marie Denis

Subventions – Associations des amis des musées – 2023-2025

Conventions de parrainage – Chorus 2023

Archives départementales – Partenariat – Centre pénitentiaire des Hauts-de-Seine et Service pénitentiaire d’insertion et de probation

Archives départementales – Abrogation du règlement de la salle de lecture

Stade Yves du Manoir – Convention d’objectifs entre le Département des Hauts-de-Seine, Paris 2024 et la SOLIDEO – Avenant n° 1

Soutien au sport de haut niveau – Centres de formation et plans d’actions – Saison 2022/2023

Dispositifs sportifs en faveur des collèges et des établissements du secteur médico-social

Paris 2024 – « Look of the Games » – Avenant lettre-accord

Collèges publics – Subventions exceptionnelles et dotations de fonctionnement complémentaire – Année 2022-2023

Participation financière du Département au fonctionnement de l’externat des collèges privés sous contrat – 2023

Fondation pour la mémoire de la Shoah – Subvention 2023

Pass+ Hauts-de-Seine/Yvelines – Affiliation de nouveaux organismes

SIAPP, SMBVB et EPT Seine Grands Lacs – Communication des comptes – 2021

Habitat privé – Modification des barèmes de ressources applicables

Aide à la création de logements locatifs sociaux – Boulogne-Billancourt – Issy-les-Moulineaux et Malakoff

Aide – Réhabilitation énergétique de logements sociaux – Colombes Habitat public

Habitat – Aides départementales aux particuliers