Assemblée plénière du conseil départemental du vendredi 14 avril 2023 : ordre du jour

FINANCES – BUDGET 

23.65

Comptes de gestion du payeur départemental 2022

23.66

Compte administratif 2022 – Budget départemental

23.67

Compte administratif 2022 – Budget départemental –  Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

23.68

Compte administratif 2022 – Budget annexe d’assainissement

23.69

Comptes administratifs 2022 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe

23.70

Budget primitif 2023 – Budget départemental

23.71

Budget primitif 2023 – Budget départemental –  Délibérations complémentaires

23.72

Budget primitif 2023 – Budget annexe d’assainissement

23.73

Budget primitif 2023 – Budget annexe d’assainissement –  Délibérations complémentaires

23.74

Budget primitif 2023 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe

23.75

Rapport sur la gestion de la dette 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

23.76

Compte-rendu sur les actions en justice

23.77

Comptes et gestion du Département – Rapport d’observations définitives – CRC IDF – Suivi des recommandations – Exercices 2014 et suivants

PERSONNEL 

23.37

Tableau des effectifs budgétaires – 2023

23.38

Tableau des effectifs budgétaires – Pouponnière Paul Manchon

23.39

Tableau des effectifs budgétaires – Centre maternel les Marronniers

23.40

Tableau des effectifs budgétaires – Cité de l’enfance

23.51

Ressources humaines – Prime d’intéressement à la performance collective des services (PIPCS)

23.53

Restaurant inter-administratif de la Préfecture – Avenant n° 1 à la convention financière – AGRIP

23.28

RH – Prise en charge Pass Navigo

23.52

Titres de restauration en faveur du personnel – Revalorisation et évolution des modalités d’attribution et de versement

AFFAIRES SOCIALES – SOLIDARITÉS 

23.62

Assistants familiaux – Rémunération – Loi Taquet

23.55

Secours populaire – Fédération des Hauts-de-Seine – Subvention d’investissement

23.56

Insertion – GIP ActivitY’ – Convention de partenariat – Avenant n° 3

23.57

Autonomie – GIP Agence interdépartementale de l’autonomie – Avenants n° 2 et n° 3 à la convention de partenariat 2021-2023

23.61

Protocole transactionnel – Société Auxiliadom

23.54

FSL – Compte-rendu – 4ème trimestre 2022 et année 2022

SANTÉ 

23.60

Association Hôpital Foch – Attribution d’une subvention d’investissement

CULTURE 

23.31

Musée départemental Albert-Kahn – Convention d’occupation temporaire – Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement

23.32

Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers et prêt –   Musée des Beaux-Arts de la Ville de Pau

23.58

Musée départemental Albert-Kahn – Association des Artistes associés du Trièves – Remise de fichiers

23.63

Musée du domaine départemental de Sceaux – Convention d’occupation temporaire – Association sportive de Bourg-la-Reine

23.36

Musée du domaine départemental de Sceaux – Prêt d’œuvres – Evènement national « Mai à vélo »

23.33

Maison de Chateaubriand – Groupement de commandes – Les Musicales de la Vallée-aux-Loups – 2023

23.34

Musée du Grand Siècle – Prêt d’œuvres – Maison de Victor Hugo

23.35

Musée du Grand Siècle – Prêt d’oeuvres – Exposition « La peinture exemplaire ou la Mort de Virginie de Michel Ier Corneille »

23.59

Musée du Grand Siècle – Don de pièces patrimoniales exceptionnelles du XVIIe siècle

23.42

Conservation des antiquités et objets d’art – Subvention d’investissement – Bagneux – Restauration du tableau La Sainte Famille et de son cadre

TRANSPORTS 

23.47

T1 – Acquisition d’une propriété bâtie – Colombes

23.46

T1 – Indemnisation de deux parcelles – Colombes

INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET NAVIGABLES 

23.48

RD 67 – Acquisition d’une parcelle – Châtenay-Malabry

23.49

Adhésion au CEREMA

EAU ET ASSAINISSEMENT 

23.50

Aménagement des berges – Déplacements bateaux-logements et   modifications de passerelles – Règlement financier

PATRIMOINE NON SCOLAIRE 

23.29

Mise en réforme de biens divers départementaux

COMMANDE PUBLIQUE 

23.30

Compte-rendu des marchés et avenants – Novembre à décembre 2022 – Compléments mars à octobre 2022

EDUCATION 

23.64

Conseil inter-académique de l’Education nationale en Ile-de-France – Désignation

PRÉVENTION ET SÉCURITÉ PUBLIQUE 

23.41

Commune d’Issy-les-Moulineaux – Approbation de la stratégie locale de sécurité et de prévention de la délinquance pour la période  2023-2026

CONTRACTUALISATION MUNICIPALE 

23.45

Commune de Bourg-la-Reine – Contrat de développement   Département-Ville – 2023-2025

HABITAT – POLITIQUE DE LA VILLE 

23.44

Aides départementales aux particuliers

23.43

Aide à la création de logements locatifs sociaux