Le prochain conseil de territoire a lieu mercredi 14 octobre 2026, à 18h30, en public, à Bagneux, à l’Espace Léo Ferré – 15 rue Charles Michels – 92220 Bagneux
Point n°1 : Appel nominal
Point n°2 : Désignation d’un·e secrétaire de séance
Point n°3 : Compte-rendu des Décisions prises par le Président au titre de sa délégation
Point n°4 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de territoire du 1er juillet 2026
Point n°5 : Délibérations du Bureau de Territoire du 30 septembre 2026
Point n°6 : Approbation de la charte de gouvernance de l’EPT Vallée Sud-Grand Paris
Point n°7 : Présentation du Rapport d’activité de la collectivité portant sur l’année 2025
Point n°8 : Présentation du Rapport développement durable 2025-2026
Point n°9 : Présentation du Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes portant sur l’année 2025
Point n°10 : Présentation du Rapport social unique (RSU) portant sur l’année 2025
Point n°11 : Rapport d’orientation budgétaire 2027
Point n°12 : Adoption des tarifs des locations de salles, auditoriums et studios de répétition et d’enregistrement des conservatoires des Vallée Sud – Grand Paris
Point n°13 : Approbation de la grille des tarifs réduits pour la salle de musculation du stade Jules Hunebelle
Point n°14 : Modification n°1 du PLUi – Bilan de la concertation préalable
Point n°15 : ZAC du Quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses – Modification du Programme des Equipements Publics de la ZAC
Point n°16 : ZAC du Quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses – Modification de la convention cadre de participation au coût des équipements de la ZAC
Point n°17 : ZAC du quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses – Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement
Point n°18 : Approbation de l’extinction des servitudes de la ZAC des Musiciens à Bagneux
Point n°19 : ZAC des Musiciens à Bagneux – Protocole d’indemnisation de la pharmacie de la société Galien Santé
Point n°20 : Modification de la délégation du droit de préemption urbain et du droit de priorité sur la ville de Malakoff
Point n°21 : Adoption d’un RIFSEEP propre aux emplois administratifs supérieurs de direction dans le cadre de la réforme de la haute fonction publique territoriale
Point n°22 : Adoption du versement d’une prime d’équipement informatique
Point n°23 : Mise à jour du tableau des effectifs
Point n°24 : Détermination du lieu de la prochaine réunion du Conseil de territoire
