Astrid Brobecker Conseil départemental Hauts-de-Seine Fontenay-aux-Roses FAR EELV 92
Commission permanente du lundi 20 Juin 2022
Les 46 rapports à l’ordre du jour :
N° DES RAPPORTS
OBJET DES RAPPORTS
RAPPORTEUR
Finances – Budget
22.160 CP
Immobilière 3F – Garantie d’emprunt – Avenue Michel Ricard à Courbevoie
M. BAGUET
Commande publique
22.141 CP
Compte-rendu des marchés et avenants – Janvier-mars 2022
M. BOUDY
22.142 CP
Groupement de commandes – Hauts-de-Seine, Yvelines et EPI 78/92 – Vêtements, chaussures de travail, équipements de protection individuelle
M. BOUDY
22.151 CP
Groupement de commandes – Hauts-de-Seine / Yvelines / EPI 78/92 – Prestations de formations – Prévention des risques professionnels, santé et sécurité au travail
M. BOUDY
22.143 CP
Groupement de commandes – Hauts-de-Seine / Yvelines – Prestations de maintenance et évolution – Progiciel « HORUS »
M. BOUDY
22.150 CP
Groupement de commandes – Départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine – Matériels de conservation
M. BOUDY
22.152 CP
Groupement de commandes – Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines – Fourniture de logiciels et prestations associées
M. BOUDY
Affaires sociales – Solidarités
22.159 CP
PMI – Partage et exploitation de données en périnatalité – Convention avec l’ORS, l’ARS et l’INSERM
Mme TILLY
Personnes handicapées
22.149 CP
MDPH – Mise à disposition de personnel départemental – Convention
Mme BERGEROL
22.137 CP
Fonds de compensation du handicap – Protocole de financement – 2022
Mme BERGEROL
22.179 CP
MDPH 92 – Protocole annuel de financement – Année 2022
Mme BERGEROL
Transports
22.147 CP
Transports – CTEC – Actions en faveur de l’usage du vélo
M. BERDOATI
22.145 CP
Transports – Prolongement du RER E à l’ouest – Convention de financement
M. BERDOATI
22.146 CP
Transports – Passage à niveau n° 9 Antony – Avenant n° 1 à la convention de financement
Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers – Centre des Monuments Nationaux – Avenant
Mme BÉCART
22.161 CP
Association Plus de Sons – Subvention pour le festival Rock-en-Seine – Avenant
Mme BÉCART
22.162 CP
Musée départemental Albert-Kahn – Prêt d’un fac-similé et remise de fichier numérique – Ville de Liège
Mme BÉCART
22.167 CP
La Défense Jazz Festival – Conventions de parrainage
Mme BÉCART
22.168 CP
« La Seine à l’Œuvre » – Association des départements de l’Axe Seine (ADAS) – Demande de subventions auprès du Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
Mme BÉCART
22.169 CP
Musée du Grand Siècle – Prêt d’œuvre – Gallerie d’Italia de Naples
Mme BÉCART
22.170 CP
Association Les Héros de la Liberté – Abrogation subvention