Protocole transactionnel – Exécution marché de travaux – Collège Marcel Pagnol (Rueil-Malmaison) – SISAP
22.227
Protocole transactionnel – Exécution marché de travaux – Collège Marcel Pagnol (Rueil-Malmaison) – COLAS
TOURISME
22.194
Schéma tourisme et loisirs – 2022-2028
PERSONNEL
22.222
Rapport égalité femmes-hommes – 2021
22.215
Rapport social unique – 2021
22.239
Refonte RIFSEEP départemental
22.214
Prime de revalorisation des médecins territoriaux – « Ségur de la santé »
22.216
Tableau des effectifs budgétaires – 2022
22.213
Tableau des effectifs budgétaires – Cité de l’enfance
22.197
Tableau des effectifs budgétaires – Pouponnière Paul Manchon
22.198
Tableau des effectifs budgétaires – Centre maternel les Marronniers
22.196
Mise à disposition d’agents départementaux – EPI Yvelines – Hauts-de-Seine – Adoption et voirie
22.195
Football Club 92 – Subvention 2022
COMMANDE PUBLIQUE
22.185
Groupement de commandes – Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines – Fourniture de papier aux services départementaux
22.193
Groupement de commandes – Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines – Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagement des bâtiments départementaux
CULTURE
22.232
Tarification de l’ensemble des équipements culturels – Conditions générales de vente à destination des musées
22.208
La Science Se Livre – Année 2023
22.212
Musée départemental Albert-Kahn – Remise de fichiers – Musée de la Mer Rouge
22.210
Musée départemental Albert-Kahn – Fondation pour la Cité de la Culture de Galice – Remise de fichiers
22.217
Maison de Chateaubriand – Prêt d’œuvres – Exposition « Renée ou la nature des choses »
22.204
Maison de Chateaubriand – Prêt d’œuvre – Salon des artistes français
22.241
Musée du domaine départemental de Sceaux – Dépôt d’une statue équestre de Louis XIV – Petit Palais
22.205
Musée du domaine départemental de Sceaux – Concession de droits d’auteur – Société des amis du musée national de céramique
22.207
La Seine Musicale – Saison invité – Concession de droits d’auteur – Association Erda
22.209
Jardin des métiers d’Art et du Design – Occupation domaniale – Instauration grille tarifaire
22.231
Conservation des antiquités et objets d’art – Subvention d’investissement – Saint-Cloud
22.211
Nouveaux statuts et désignation – Association Les Gémeaux
SPORTS
22.242
Paris 2024 – « Look of the Games »
22.202
Centre équestre du domaine départemental du Haras de Jardy – Rapport annuel du concessionnaire – 2021
22.220
Centre équestre départemental des Chanteraines – Rapport annuel du concessionnaire – 2020-2021
22.203
Poney Club départemental de l’Ile Saint-Germain – Rapport annuel du concessionnaire – 2020/2021
22.206
Golf, tennis et restaurant du domaine départemental du Haras de Jardy – Rapport annuel du concessionnaire – 2021
PATRIMOINE NON SCOLAIRE
22.184
Mise en réforme de biens divers départementaux
22.187
Protocole transactionnel – Exécution marché public – La Seine Musicale – Groupement Ingerop
TRANSPORTS
22.249
Transports – Aménagements quais de bus Clichy-la-Garenne – Demande de subvention IDFM
22.250
T1 – Rétrocession d’une emprise – Colombes
INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET NAVIGABLES
22.251
Voirie départementale – Financement éclairage public – Règlement
22.200
Parc de stationnement du Pont de Sèvres – Rapport annuel du concessionnaire – 2021
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ PUBLIQUE
22.201
Stratégie de sécurité et de prévention de la délinquance – Ville de Vanves – 2022-2026
22.243
Maisons de la justice et du droit – Gennevilliers, Châtenay-Malabry, quartier des Blagis (Bagneux) – Conventions de renouvellement
CONTRACTUALISATION MUNICIPALE
22.235
Commune de Meudon – Contrat de développement Département-Ville – 2022-2024
22.237
Commune de Malakoff – Contrat de développement Département-Ville – 2022-2024
22.238
Commune du Plessis-Robinson – Contrat de développement Département-Ville – 2022-2024
HABITAT – POLITIQUE DE LA VILLE
22.234
Institut des Hauts-de-Seine – Subvention de fonctionnement – 2023
22.218
Habitat – Aides départementales aux particuliers
22.219
Aide à la création de logements locatifs sociaux – Issy-les-Moulineaux – Courbevoie – Sceaux
Astrid BROBECKER, Conseillère départementale 