Vallée Sud Grand Paris – Conseil de Territoire

Le Conseil de territoire du jeudi 26 janvier se tiendra à 18h30 dans la salle du conseil municipal de Sceaux, en public. L’ordre du jour est le suivant :

Hors Classement ODJ

3 – Information relative à l’état des indemnités perçues par les élus territoriaux.

4 – Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.

5 – Délibérations du Bureau du territoire.

6 – Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 6 décembre 2022.

FINANCES

7 – Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) 2023.

8 – Adoption des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2023.

9 – Fixation du tarif de la redevance assainissement.

10 – Adoption du budget primitif 2023 du budget principal.

11 – Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe de l’assainissement.

12 – Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe du théâtre Victor Hugo.

13 – Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe de la ZAC Jean Zay.

SPORT – CULTURE

14 – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la Société Publique Locale (SPL) Théâtres de Châtillon et de Clamart.

RESSOURCES HUMAINES

15 – Actualisation du tableau des effectifs .

16 – Modification des indemnités de régie.

17 – Accroissement temporaire d’activité, remplacements et saisonniers 2023.

LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL

18 – Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.

Seulement deux commissions territoriales sur les trois se réuniront :

– Commission habitat, aménagement, politique de la ville, développement économique, social et solidaire : n’aura pas lieu car aucune délibération du prochain conseil ne portera sur ces sujets.

– Commission développement durable et environnement, espaces publics, smart territoire, transports, santé, sport, culture et université : Mardi 24 janvier à 18h

– Commission finances et ressources humaines :  Mercredi 25 janvier à 18h

Une soirée de présentation du rapport d’activité et des projets à venir de Vallée Sud aura lieu le 28 mars à 18h dans le théâtre des Gémeaux.